Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La bonne épicerie bio
M. DAVID DYBING

Numéro de dépôt :
4362972
Date de dépôt :
20/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La bonne épicerie bio de DAVID DYBING

Présentation de la marque La bonne épicerie bio

Déposée par voie électronique le 20 mai 2017 par monsieur DAVID DYBING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La bonne épicerie bio »

Le déposant est monsieur DAVID DYBING domicilié(e) 103 BOULEVARD NOTRE DAME - 13006 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LA BONNE EPICERIE LOCALE, M. DAVID DYBING domicilié(e) 103 BOULEVARD NOTRE DAME - 13006 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

DAVID DYBING a également déposé les autres marques suivantes : LA BONNE EPICERIE


M. DAVID DYBING - 103 BOULEVARD NOTRE DAME - 13006 - MARSEILLE - France


SARL LA BONNE EPICERIE LOCALE, M. DAVID DYBING - 103 BOULEVARD NOTRE DAME - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 27 août 2020 - Rejet total n°793590 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-27

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Savons désinfectants ; aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; préparations pour le bain à usage médical ; serviettes hygiéniques ; tisanes ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.